Un fabriquant de tabac condamné aux états-unis
Les ravages du tabac aux Etats-Unis
Une enquête réalisée par l’US Surgeon General aux États-Unis révèle qu’entre 1965 et aujourd’hui, le tabac a tué 20,8 millions d’Américains. Le chiffre est évidemment ahurissant, et placerait en bonne position le tabac dans le classement des conflits les plus meurtriers de l’histoire. Nous éviterons bien sûr ici toutes comparaisons hasardeuses, mais cela permet de mesurer l’ampleur de ce problème.
Si la consommation de la cigarette diminue constamment depuis 1983, date du doublement des taxes sur ce produit, c’est environ 247.000 milliards de cigarettes qui auraient été fumées entre 1965 et 2014. Les dégâts continuent d’être importants. Avec près de 500.000 décès chaque années, le tabac est la première cause de mort prématurée aux Etats-Unis.
Un fabricant de cigarette condamné
Ce mois de juillet 2014 a été le théâtre d’un événement important. Un tribunal de Floride a condamné RJ Reynolds Tobacco Company (fabricant des cigarettes Camel, Pall Mall, Winston et Kool) à verser 23,6 milliards de dollars de dommage punitif à la veuve d’un fumeur décédé d’un cancer du poumon. Somme astronomique à laquelle doivent se rajouter 16 millions de dollars pour le fils du défunt.
Le motif invoqué est résumé par Willie Gary, un des avocats de Madame Robinson : «RJ Reynolds a pris un risque calculé de fabriquer des cigarettes et de les vendre à des consommateurs sans les informer convenablement des risques». Nul doute que si la sanction se confirmait, elle pourrait faire jurisprudence, et inspirer bien d’autres procès. Mais rien n’est moins sûr.
Un verdict encore incertain
La société américaine va bien entendu faire appel de cette décision qu’elle juge « très excessive et irrecevable par les droits étatique et constitutionnel ». Richard Daynard, professeur de droit spécialisé dans le tabac, a déclaré : « Personne ne pense que les 23 milliards de dollars vont être maintenus ». L’amande devrait donc être revue à la baisse. Reste à savoir si elle sera suffisante pour avoir une quelconque influence sur la politique des fabricants de cigarettes.
